Délibérations

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

ZAC communautaire du Quartier de l’Enfant à Aix-en-Provence – Approbation du programme des équipements publics de la ZAC - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC.

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

ZAC communautaire du Quartier de l'Enfant à Aix-en-Provence - Convention de participation L.311-4 du Code de l'Urbanisme avec la Société Zidane Concept

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

ZAC communautaire du Quartier de l’Enfant à Aix-en-Provence – Convention de participation L.311-4 du Code de l’Urbanisme avec la société Provence Promotion Rognac Azur.

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Autorisation d'engagement du budget annexe de l'aménagement - Création d'une autorisation d'engagement pour l'opération d'extension de la zone d'activités du Plateau de Bertoire à Lambesc

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Politique de développement de l'économie du tourisme du Pays d'Aix - Attribution d'une subvention à l'Office du Tourisme d'Aix en Provence

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Politique de subvention en faveur des opérateurs oeuvrant dans le champ de l’insertion et de l’emploi

Rapporteur : Claude FILIPPI

Objet

Attribution d'une subvention exceptionnelle de la Communauté du Pays d'Aix à la Fondation de France en solidarité avec les victimes du séïsme d'Haïti

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opération "Saint-Roch" à Peyrolles

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

SA HLM Logis Méditerranée - Acquisition en VEFA de 19 logements sociaux situés Ancien Chemin de Peynier à Trets

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opération "La Villa Montgolfier" à Vitrolles