Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n°6 à la convention Etat-Métropole 2017-2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "NPNRU - Frais Vallon - La Rose" à Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Financement investissements Politique de la Ville - Phase 2"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Budget annexe Traitement et Collecte des Déchets du Conseil de Territoire du Pays Salonais - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, travaux sur centre d'enfouissement
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du bilan de la concertation préalable pour le lancement d'une opération de restauration immobilière sur le centre-ville d'Aix en Provence
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation des tarifs des droits de voirie, redevances d'occupation du domaine public routier et d'autres prestations annexes applicables sur le Territoire Marseille-Provence pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de six conventions de prestation de services entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes du Territoire Istres-Ouest Provence relatives à la prise en charge et au traitement de déchets divers
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Rénovation et création de fontaines à boire sur le territoire Marseille-Provence"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Grosses réparations de voirie sur le territoire Marseille-Provence"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY
Objet
Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2022 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile
Résumé