Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "ZAC des Hauts de Sainte-Marthe"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "ZAC Vallon de Regny"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Budget annexe de l'aménagement du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de modification, affectation et clôture d'Autorisations d'engagement
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du territoire Marseille-Provence - Engagement de la procédure de modification n°3
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n° 4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la rénovation du centre ancien de Trets
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Projet Gardanne Meyreuil"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Budget annexe Transport - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, Zones à Faibles Emissions mobilité - ZFE-m
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Restauration immobilière du Vieux La Ciotat"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs en enclos de Marseille concernant les aménagements réalisés par la Ville de Marseille sur la marina en vue d'accueillir les Jeux Olympiques 2024
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversés au titre de l'année 2020 par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aix-en-Provence, Aubagne, Salon-de-Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé