Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 25/02/2010
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Délibération du 25/02/2010
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Adhésion à l'Association Bâtiments Durables Méditérannéens
Délibération du 25/02/2010
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Avance de trésorerie 2010 à la SEMEPA pour la convention d'aménagement pour la réhabilitation du centre ville de Pertuis
Délibération du 25/02/2010
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Avance de trésorerie 2010 à la SEMEPA pour la convention d'aménagement pour la réhabilitation du centre ville de Trets
Délibération du 25/02/2010
Instance : Conseil
Commission : Ressources Humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Ajustements et modifications de postes
Délibération du 25/02/2010
Instance : Conseil
Commission : Ressources Humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Mise à disposition d'un agent de la CPA à l'Office du Tourisme d'Aix-en-Provence
Délibération du 25/02/2010
Instance : Conseil
Commission : Ressources Humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
COS - Subvention et mise à disposition de 3 agents de la CPA - Rapport remis en séance
Délibération du 25/02/2010
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Création d'une commission spéciale en vue de l'instruction des dérogations relatives aux autorisations d'exploitation commerciale et de complexe cinématographique (alinéa 2 article L,122-2 du Code de l'urbanisme)
Délibération du 25/02/2010
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Soutien financier à l'entreprise Synprosis dans le cadre de son programme innovant sur le territoire de la CPA
Délibération du 25/02/2010
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et Emploi
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Plates formes d'initiatives locale du Pays d'Aix Initiatives (PAI) - Subvention 2010