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Délibération du 19/03/2010

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Service de desserte régulière du centre ville d’Aix-en-Provence et desserte occasionnelle sur l’ensemble du territoire de la CPA par des véhicules électriques de petits gabarits (6 à 9 places assises)

Délibération du 25/02/2010

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Christian LOUIT

Objet

Plan Campus - Convention partenariale de site

Délibération du 25/02/2010

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et Emploi

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition des locaux techniques de l'établissement

Délibération du 25/02/2010

Instance : Conseil

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

« Les Bastides de Carolide» 10 logements PLAI + 30 PLUS – Pertuis – Phocéenne d'Habitations

Délibération du 25/02/2010

Instance : Conseil

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

« Le Deffends III» 21 logements PLUS + 7 PLAI – Jouques – FAMILLE ET PROVENCE.

Délibération du 25/02/2010

Instance : Conseil

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

« Résidence Les Gazelles» 80 logements PLS – Aix-en-Provence – 13 HABITAT

Délibération du 25/02/2010

Instance : Conseil

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

"Les Pins" - Réhabilitation énergétique de 125 logements - Vitrolles - Famille et Provence

Délibération du 25/02/2010

Instance : Conseil

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

"Le Clos Suffren" - 18 logements PLUS - Saint-Cannat - 13 Habitat

Délibération du 25/02/2010

Instance : Conseil

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Renouvellement de la convention de délégation de compétence pour la gestion des Aides à la Pierre 2010 2015

Délibération du 25/02/2010

Instance : Conseil

Commission : Politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Aix-en-Provence - Convention locale ANRU - Projet de rénovation des quartiers Corsy et Beisson