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Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et paiement de la cotisation 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention de financement des travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux et de résidentialisation des bâtiments du bailleur 13 Habitat au sein du quartier de Mas de Pouane à Martigues dans le cadre du NPNRU des villes de Martigues et de Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention de financement des travaux d'aménagement des espaces publics du quartier de Mas de Pouane à Martigues dans le cadre du NPNRU des villes de Martigues et de Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de quatre conventions de formation en faveur d'adhérents du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Pays de Martigues

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de nouvelles conventions de mise à disposition de locaux à titre gratuit au sein d'un Etablissement Recevant du Public du secteur Ouest pour des opérateurs œuvrant dans le champ de l'insertion au titre de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions dans le cadre de l'Appel à projets du fonds d'innovation Métropole des possibles dans le domaine de la cohésion sociale

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de conventions relatives à la mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels au bénéfice d'Action Logement et d'Etape Saint Thomas - Maison Métropolitaine de l'Habitat à Aubagne

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des conventions de financement pour la réalisation des travaux prescrits par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de Total Energies Raffinage France situé sur les communes de Martigues et Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention de financement des mesures foncières prévues par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de TotalEnergies La Mède, sur le territoire des communes de Martigues et Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des conventions de financement pour la réalisation des travaux prescrits par le PPRT de STOGAZ situé sur la commune de Marignane

Résumé