Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation d'une convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée relative à la réalisation de travaux de DECI par la Commune d'Aix-en-Provence - Programme 2021
Résumé
Cycle de l'eau et assainissement
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation d'une convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Pertuis pour des opérations de travaux de DECI – Programme 2021
Résumé
Cycle de l'eau et assainissement
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national 2021 - Attribution d'une subvention à l'association Vitrolles Sport Volley-Ball et approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
PRODAS 2021 - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives - Approbation de conventions d’objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution d’une subvention d’investissement au Country Club Aixois pour la réfection de courts de tennis en terre battue - Approbation d'une convention
Résumé
Sports
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Complexe sportif et de loisirs du Farigoulier - Validation de la convention de Mandat de Maîtrise d'Ouvrage à la Commune de Pertuis pour les troisième et quatrième tranches des opérations de requalification et de développement du site
Résumé
Sports
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Budget Principal - Territoire du Pays d’Aix - Approbation de la révision de l’opération d'Investissement de la médiathèque les Carmes et de son affectation
Résumé
Culture
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des opérateurs culturels conventionnés avec l'Etat - Approbation de conventions avec l'association Les Lumières et le Groupe et compagnie Grenade - Josette Baïz
Résumé
Culture
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix sans conventions d'objectifs et de moyens
Résumé
Culture
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix avec conventions d'objectifs et de moyens
Résumé
Culture