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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget principal

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 10/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Révision allégée n°1 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU du Quartier de la Burlière sur la commune de Trets

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 10/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le secteur de la Zone Industrialo-Portuaire de Fos-Sur-Mer avec la société ASCO Field et Le Grand Port Maritime de Marseille

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 13/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts - Approbation de la modification n°1

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 13/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Salon-de-Provence - Approbation de la modification n°8

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 14/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local de l'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la modification n°4

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 16/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la modification n°2

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 16/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la révision du zonage d'assainissement du secteur Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 21/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Pélissanne - Approbation de la modification n°5

Résumé