Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Biodiversité
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours pour l'aménagement d'une station de suppression pour alimenter en eau brute les secteurs Puits de Lauris et des Pinets sur la commune de Peynier
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Développement de l'Emploi Agricole et Rural (ADEAR) n°MGDIS 9667 au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association Syndicale Autorisée des Arrosants (ASA) du Canal de Peyrolles - Approbation d'une convention - MGDIS n°9820
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès du syndicat des copropriétaires de la copropriété "le Périclès I" d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 821 C 162, sise 35 rue Cité des Platanes à Marseille 5ème arrondissement, en vue du projet de réaménagement de la rue Saint Pierre et de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès du syndicat des copropriétaires de la copropriété "le Périclès II" d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée 821 C 163, sise 195 rue Saint Pierre à Marseille 5ème arrondissement, en vue du projet de réaménagement de la rue Saint Pierre et de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 € au titre de l'exercice 2025 - Agriculture, Viticulture et Ruralité - Alimentation et circuits courts
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de la participation 2025 de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Réseau Régional des Espaces Naturels
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association Syndicale Autorisée de Modernisation des Irrigations d'Aubagne au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 10454
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Clôture de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Cognets Sud à Istres - Quitus de la mission confiée à l'epad Ouest Provence et approbation du bilan de clôture définitif
Résumé