Délibérations

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 148 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS Les petits baigneurs, représentée par Monsieur Mohamed Boudraa

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 8 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS SDQM, représentée par Monsieur Julien Placide

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 80 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS VL Canotiers, représentée par Monsieur Stéphane Boivin

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 50 Quai du Port 13002 Marseille à la SASU LES 3 M, représentée par Monsieur Mohamed Ait Messaoud

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur David Ytier, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière d'autorisation préalable de mise en location

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur Martial Alvarez

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Stéphanie Pierrel, Cheffe de Service Egalité, Diversité et Handicap au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de vie au travail du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Isabelle Rohee-Sroka, Directrice Accompagnement et Qualité de vie au travail au sein du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot E situé dans la ZAC du Carreau de la Mine sur la commune de Meyreuil qui abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain précédemment établi lors de la cession dudit lot E à l'entreprise SYNERGIE CAD PROBE approuvée par délibération n°ECO 004-586_16_CM du Conseil de la Métropole du 30 juin 2016.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation de l'avenant n° 2 du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 244 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

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