Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention de transfert des voies et espaces communs de la SAS ENVOL Développement Urbain à la commune de Fos-sur-Mer et à la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à l'opération " Domaine de Fanfarigoule " à Fos-sur-Mer en application de l'article R. 442-8 du Code de l'Urbanisme
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation des parcs en enclos de Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société GTM Sud, Inter Travaux, Les Mutuelles du Mans Assurances et Allianz IARD, relatif à un sinistre ' responsabilité administrative de travaux publics ' intervenu lors de la réalisation du parking des Mimosas à Cassis
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec l'Atelier MARINO Pierre relatif à un marché lié à l'assistance dans le cadre de la révision du Plan d'Occupation des Sols approuvé et de sa transformation en Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vernègues
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu d'Activité Concédée de la ZAC de Lavalduc, établi par la SPL Sens Urbain au 31 décembre 2020
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion au Groupement des Autorités de Transports et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Grand Site Sainte-Victoire - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à APIDAE et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Grand Site Sainte-Victoire - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Réseau des Grands Sites de France et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention relative à l'usage des supports réseaux publics de distribution d'électricité par l'opérateur Celeste
Résumé