Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Elimination des déchets ménagers résiduels et valorisation des encombrants - Marchés n°10M073 à 10M075 - 3 lots

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Travaux de voirie pour l'aménagement des points de collecte des déchets ménagers - Marché n°10M062

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avenant n°1 au marché de coordination pour la sécurité et la protection de la santé des travailleurs - Marché n°1F07M006 -Réhabilitation de la piscine du Puy Sainte Réparade - Avenant de prolongation de la mission induite par l'allongement du délai de réalisation des travaux

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°20081FMAPA0090000 - Installation d'une production d'eau chaude solaire sur cinq piscines communautaires - Forfait de rémunération définitif du maître d'œuvre

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire d'extension de la zone d'activités du Plateau de Bertoire à Lambesc -Passation d'un contrat de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Avenant n°1 relatif au marché n° 07M0112 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la ZAC d'extension de la zone d'activités du Plateau de Bertoire à Lambesc - Transfert du marché à la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Avenant n°1 relatif au marché n°08M0035 mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de la ZAC d'extension de la zone d'activités du Plateau de Bertoire à Lambesc - Transfert du marché à la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Avenant n°2 au marché n°04M0011 de délégation de maîtrise d'ouvrage publique avec la SEMEPA - 2ème tranche de la réhabilitation de la ZI des Estroublans à Vitrolles - Prolongation du délai

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre n°08M0136 -Médiathèque intercommunale de Pertuis

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jean-Pierre SAEZ pour sa participation à la signature de la charte sur les modèles urbains durables - Plateforme CAT-MED

Résumé

Affaires juridiques