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Délibération du 25/01/2011


Instance : Conseil


Commission : Ressources - Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Société Publique Locale d'Aménagement "Pays d'Aix Territoires" - Concession d'aménagement pour la rénovation du centre-ville de Pertuis approuvée par la délibération n°2010_A194 du 10 décembre 2010


Délibération du 25/01/2011


Instance : Conseil


Commission : Développement Economique et Emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Politique de développement de l'économie du tourisme du Pays d'Aix - Attribution d'une subvention à l'Office du Tourisme d'Aix-en-Provence


Délibération du 25/01/2011


Instance : Conseil


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Michel BOYER


Objet

"Le Relais de Poste" - 4 logements PLUS et 4 PLAI - Coudoux - Famille et Provence


Délibération du 25/01/2011


Instance : Conseil


Commission : Politique Culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Subventions 2011 avec conventions d'objectifs triennales - Festival International d'Art Lyrique et Ballet Preljocaj


Délibération du 25/01/2011


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Motion du Conseil de Communauté – Pour une coopération intercommunautaire et pertinente pour l’avenir du territoire


Délibération du 21/01/2011


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Prise en considération du système ferroviaire LGV et TER en Région Provence Alpes Côte d'Azur


Délibération du 21/01/2011


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

SA Famille et Provence - "La Roberte" - Acquisition - Amélioration de 33 logements (7 PLAI, 12 PLUS et 14 PLS) à Venelles


Résumé

Finances

Délibération du 21/01/2011


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Acquisition foncière pour l'implantation d'un éco-quartier Parc de la Duranne à Aix-en-Provence - Demande de garantie d'emprunt à 80% répartie à 45% pour la C.P.A. et à 55% pour la Ville d'Aix-en-Provence pour un prêt de 1 422 000 euros à souscrire auprès du Crédit Agricole


Résumé

Finances

Délibération du 21/01/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Balayage et nettoiement de la voirie communautaire - Marchés n°10M081 et 10M082 - 2 lots


Résumé

Commande publique

Délibération du 21/01/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Mission de suivi et d'animation du programme d'intérêt général (PIG) mieux habiter, mieux louer sur la C.P.A. - Marché n°10M072


Résumé

Commande publique