Délibération du 25/01/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Société Publique Locale d'Aménagement "Pays d'Aix Territoires" - Concession d'aménagement pour la rénovation du centre-ville de Pertuis approuvée par la délibération n°2010_A194 du 10 décembre 2010
Délibération du 25/01/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement Economique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Politique de développement de l'économie du tourisme du Pays d'Aix - Attribution d'une subvention à l'Office du Tourisme d'Aix-en-Provence
Délibération du 25/01/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
"Le Relais de Poste" - 4 logements PLUS et 4 PLAI - Coudoux - Famille et Provence
Délibération du 25/01/2011
Instance : Conseil
Commission : Politique Culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Subventions 2011 avec conventions d'objectifs triennales - Festival International d'Art Lyrique et Ballet Preljocaj
Délibération du 25/01/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Motion du Conseil de Communauté – Pour une coopération intercommunautaire et pertinente pour l’avenir du territoire
Délibération du 21/01/2011
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Prise en considération du système ferroviaire LGV et TER en Région Provence Alpes Côte d'Azur
Délibération du 21/01/2011
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
SA Famille et Provence - "La Roberte" - Acquisition - Amélioration de 33 logements (7 PLAI, 12 PLUS et 14 PLS) à Venelles
Résumé
Finances
Délibération du 21/01/2011
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Acquisition foncière pour l'implantation d'un éco-quartier Parc de la Duranne à Aix-en-Provence - Demande de garantie d'emprunt à 80% répartie à 45% pour la C.P.A. et à 55% pour la Ville d'Aix-en-Provence pour un prêt de 1 422 000 euros à souscrire auprès du Crédit Agricole
Résumé
Finances
Délibération du 21/01/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Balayage et nettoiement de la voirie communautaire - Marchés n°10M081 et 10M082 - 2 lots
Résumé
Commande publique
Délibération du 21/01/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Mission de suivi et d'animation du programme d'intérêt général (PIG) mieux habiter, mieux louer sur la C.P.A. - Marché n°10M072
Résumé
Commande publique