Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un contrat de location avec la SAFIM pour la location de places de stationnement pendant les travaux du site de maintenance et de remisage et du parking relais de l'opération tramway - Phase 1

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement 2022 de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 2 logements locatifs sociaux dénommée "Villas Vallat" située Chemin de la Garde au Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération de réhabilitation de 111 logements locatifs sociaux dénommée "Résidence Valmont" située Boulevard Gueidon à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la convention de transfert des voies et espaces communs de la SAS ENVOL Développement Urbain à la commune de Fos-sur-Mer et à la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à l'opération " Domaine de Fanfarigoule " à Fos-sur-Mer en application de l'article R. 442-8 du Code de l'Urbanisme

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour l'exploitation des parcs en enclos de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société GTM Sud, Inter Travaux, Les Mutuelles du Mans Assurances et Allianz IARD, relatif à un sinistre ' responsabilité administrative de travaux publics ' intervenu lors de la réalisation du parking des Mimosas à Cassis

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec l'Atelier MARINO Pierre relatif à un marché lié à l'assistance dans le cadre de la révision du Plan d'Occupation des Sols approuvé et de sa transformation en Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vernègues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu d'Activité Concédée de la ZAC de Lavalduc, établi par la SPL Sens Urbain au 31 décembre 2020

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Groupement des Autorités de Transports et paiement de la cotisation 2022

Résumé