Délibérations

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Fonds d'intervention à destination des associations - Subventions aux associations - Tournées communautaires

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Attribution d'une aide financière aux communes de Vitrolles et Pertuis

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatifs à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatifs aux évènements labellisés - Attribution de subvention

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Construction de la piscine Virginie Dedieu à Fuveau - Autorisation de signer une convention avec ERDF

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du massif forestier de la chaîne des Côtes et de la Trévaresse

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte des transports des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Création d'un établissement public de coopération culturelle (EPCC) - Modification des statuts et désignation des représentants de la C.P.A.

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Protocole d’accord en complément des Statuts de l’Université unique détaillant les activités et les responsabilités de l’Université unique à Marseille et du Pôle de Recherche et d’Enseignement Supérieur de l’Académie à Aix-en-Provence

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Adhésion de la C.P.A. à l'Association Marseille Provence Capitale Européenne de la Culture 2013