Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Demande de subvention d'Escota pour la construction de Glissières en Béton Armé (GBA) sur la commune du Tholonet
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Demande de subvention de Images de Ville - Journées du film de l'environnement - Edition 2011
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Agenda 21 dans les communes - Partenariat avec l'agence régionale pour l'environnement
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Orientations stratégiques pour le SPANC en 2011
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour l'animation du programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Mise en œuvre de la convention foncière
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Renouvellement de convention de la mise à disposition de la SAFER pour les parcelles A1813 à proximité du plan d'eau de Plantain à Peyrolles au bénéfice de M. Carbonnel
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Modification des conditions de la convention de mise à disposition de la SAFER pour les parcelles KD73 et KD259 à Plan d'Aillane en lien avec les travaux prévus pour le pôle d'échange
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Fonds d'intervention à destination des associations - Attribution de subventions
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Fonds d'intervention à destination des associations - Subventions aux associations avec conventions d'objectifs