Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19504 résultat(s)
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Actualisation de la participation 2021 du budget principal au budget annexe "Transports métropolitains"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Créances éteintes - Exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe ' Eau en régie ' du territoire du Pays d'Aix - Approbation de la rectification du montant de l'actif et du passif de la mise à disposition par budget annexe Eau en régie d'Aix en Provence à la régie des Eaux du Pays d'Aix (REPA)
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation 2022 du budget principal à l'équilibre du budget annexe ' Transports Métropolitains '
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du montant des redevances de crémation du Crématorium du Pays de Martigues pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des Transports Métropolitains pour le financement du laboratoire de transition énergétique, tests et achats de 15 bus électriques
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du Plan de Mobilité métropolitain
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget annexe Transport - Approbation de la création de l'opération et de l'affectation d'une autorisation de programme concernant l'acquisition de trois bus à hydrogène
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Renommage du budget annexe " Collecte et Traitement des Déchets unifié des Territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues " en budget annexe " Collecte et Traitement des Déchets métropolitain "
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Transfert des opérations d'investissement et des volumes d'AP correspondants des Budgets Annexes Collecte et Traitement des Déchets des Territoires du Pays d'Aix, du Pays de Salon et du Pays d'Istres vers le budget annexe " Collecte et Traitement des Déchets métropolitain "
Résumé