Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 11/03/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Agence d'urbanisme du Pays d'Aix - Durance - Convention cadre 2009-2011 - Avenant n°2
Délibération du 11/03/2011
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Fonds d'intervention à destination des associations - Attribution de subvention avec convention d'objectifs - Opening Nights, Seconde Nature et Festival de Piano de la Roque d'Anthéron
Délibération du 11/03/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire de la Zone d'Aménagement Concerté pour la réhabilitation du centre ancien de Lambesc
Délibération du 11/03/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Pôle d'échanges de Plan d'Aillane - Ajustement du programme - Concertation complémentaire
Délibération du 11/03/2011
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Nouvelle tarification applicable pour les missions du SPANC
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Régionale de l'Habitat - Les Santolines - Construction de 12 logements collectifs PLUS à Bouc Bel Air
Résumé
Finances
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Marchés n°10M105 et 10M107 relatifs à l'élaboration du plan de déplacements urbains de la Communauté du Pays d'Aix
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Marchés n°10M093 à 10M097 relatifs aux installations de stockage des déchets non dangereux de l'Arbois - Contrôles environnementaux
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Avenant n°1 au marché n°09M0101 relatif aux travaux d'entretien et d'amélioration de la signalisation routière verticale de la voirie communautaire
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/02/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Construction de la piscine Virginie Dedieu à Fuveau - Approbation de l'avenant au marché d'OPC prolongeant la durée de la mission
Résumé
Commande publique