Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Convention d'objectifs 2011 avec la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Mise en œuvre de la convention d'intervention foncière
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Versement de la subvention complémentaire sollicitée en 2010 par la Fédération de Provence du Cheval de Trait
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Versement des soldes de subvention 2009 pour les associations syndicales d'arrosants du Val de Durance
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Bilan des actions sylvopastorales 2010 et convention d'assistance 2011 avec le CERPAM
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Projet de la Halle de producteurs "Terres de Provence" sur Plan de Campagne - Organisation 2011 et perspectives 2012
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Participation de la C.P.A. à l'organisation du congrès départemental de la FDSEA à Puyricard
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Réalisation d'un chantier d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et valorisation des espaces forestiers" sur la commune de Vauvenargues
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Fonds d’intervention à destination des associations – Attribution de subventions avec convention d’objectifs
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Lecture publique- Festival de l'imaginaire 2012