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Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Aides - Convention d'occupation des locaux ZAC de la Malle - Pôle Méditerranéen Innovation - Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Subventions aux associations de proximité


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Mise en place d'un Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune d'Aix-en-Provence - Présentation du dossier de candidature


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Politique de développement de l'économie du tourisme du Pays d'Aix - Attribution d'une subvention pour valoriser les richesses du territoire par le Grand Site Sainte Victoire


Résumé

Tourisme

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Le Clos de la Lavandière - 2 PLUS et 1 PLAI - Les Pennes-Mirabeau - Logirem


Résumé

Habitat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Subvention exceptionnelle - Aide en faveur des sinistrés du Japon


Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Le Clos Victoria - 5 PLUS et 3 PLAI - Les Pennes-Mirabeau - Logirem


Résumé

Habitat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Claude FILIPPI


Objet

Relations internationales - Attribution de subvention aux associations


Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

FAM La Bourguette - 24 PLS - Saint Estève Janson - Association La Bourguette


Résumé

Habitat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Acquisition foncière pour l'implantation d'un éco-quartier Parc de la Duranne à Aix-en-Provence - Demande de garantie d'emprunt à 80 % répartie à 45 % pour la CPA et à 55 % pour la Ville d'Aix-en-Provence pour un prêt de 1 422 000 € auprès du Crédit Agricole


Résumé

Finances