Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Aides - Convention d'occupation des locaux ZAC de la Malle - Pôle Méditerranéen Innovation - Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers
Résumé
Enseignement supérieur et recherche
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Subventions aux associations de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Mise en place d'un Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) sur la commune d'Aix-en-Provence - Présentation du dossier de candidature
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Politique de développement de l'économie du tourisme du Pays d'Aix - Attribution d'une subvention pour valoriser les richesses du territoire par le Grand Site Sainte Victoire
Résumé
Tourisme
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Le Clos de la Lavandière - 2 PLUS et 1 PLAI - Les Pennes-Mirabeau - Logirem
Résumé
Habitat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Subvention exceptionnelle - Aide en faveur des sinistrés du Japon
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Le Clos Victoria - 5 PLUS et 3 PLAI - Les Pennes-Mirabeau - Logirem
Résumé
Habitat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Claude FILIPPI
Objet
Relations internationales - Attribution de subvention aux associations
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
FAM La Bourguette - 24 PLS - Saint Estève Janson - Association La Bourguette
Résumé
Habitat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Acquisition foncière pour l'implantation d'un éco-quartier Parc de la Duranne à Aix-en-Provence - Demande de garantie d'emprunt à 80 % répartie à 45 % pour la CPA et à 55 % pour la Ville d'Aix-en-Provence pour un prêt de 1 422 000 € auprès du Crédit Agricole
Résumé
Finances