Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Construction de la déchèterie des Pennes-Mirabeau - 3 lots - Marchés n°10M057 à 10M059
Résumé
Commande publique
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Fourniture de denrées alimentaires pour le CFA du Pays d'Aix - 3 lots - Marchés n°10M089 à 10M091
Résumé
Commande publique
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
CSDU Travaux de création d'un bassin de stockage de lixiviats de grande quantité et d'optimisation de la gestion des eaux pluviales - Marchés n°10M0109 à 10M0112
Résumé
Commande publique
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Entrée de ville du Tholonet - Palette Ouest - RD 7N - 3 lots
Résumé
Commande publique
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Marchés de prestations d'assurance - Lot 1 : assurance dommage aux biens - Lot 2 : assurance flotte automobile - Avenants n°1 aux marchés n°07M0138 et 07M0139 - Prolongation de durée
Résumé
Commande publique
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Avenant n°1 au marché de service d'assurance - Lot 1 : police d'assurance responsabilité civile et police d'assurance atteinte à l'environnement - Annexe - Marché n°200902JMAPA001
Résumé
Commande publique
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Avenant de modification au marché n°07M082 relatif à la prestation de service opur la collecte des déchets ménagers et prestations associées - Secteur Nord Ouest (Ventabren, Lambesc, Coudoux, Eguilles)
Résumé
Commande publique
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Avenant n°2 au marché n°1F07MPA005 relatif à la mission de contrôle technique pour l'opération de la réhabilitation de la piscine du Puy-Sainte-Réparade
Résumé
Commande publique
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Avenant n°1 au marché n°08M054 relatif au lot n°13 de la construction de la piscine intercommunale de Fuveau - Avenant augmentant le montant du marché
Résumé
Commande publique
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Traitement - ISDND de l'Arbois - Convention de valorisation des Biogaz - Avenant en vue de bénéficier des tarifs de rachats EDF bonifiés par la réalisation d'une unité de traitement thermique des lixiviatz
Résumé
Commande publique