Délibérations

Rapporteur : Madame BERNASCONI Sabine

Objet

Approbation d'une convention relative à l'attribution d'une subvention pour l'année 2011 à l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Métropole Ouest

Rapporteur : Monsieur ROUZAUD Antoine

Objet

Approbation d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association Alma Mater pour la collecte des déchets de soins à risque infectieux des patients hospitalisés à domicile

Résumé

L’important réseau de partenaires que l’association Alma Mater a su créer dans le milieu médical lui a déjà permis la collecte et le traitement 20 tonnes en 2005, 21 tonnes en 2006, 20 tonnes en 2007, 27 tonnes en 2008 et 28 tonnes en 2009. Près de 98% (soit 402) des pharmacies de MPM adhèrent aujourd’hui à l’opération. Il convient d'approuver la convention de partenariat la liant à MPM.

Rapporteur : Monsieur ROUZAUD Antoine

Objet

Approbation d'une convention pour l'attribution d'une subvention au Comité Départemental Bouches-du-Rhône de la ligue contre le cancer

Rapporteur : Madame LOTA Marie-Louise

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention tripartite n° 10/1203 avec la Régie des Transports de Marseille et la société Bombardier Transport pour la réalisation des travaux d’allongement et d’aménagements complémentaires des rames de tramway

Résumé

Une convention n°10/1203 définissant les conditions de réalisation des travaux d’allongement et d’aménagements complémentaires des rames a été passée par la Communauté Urbaine avec la Régie des Transports de Marseille et la Société Bombardier Transport, pour préciser les modalités de réalisation desdits travaux sur le site du dépôt Saint Pierre. Suite aux inondations majeures intervenues, au mois d’août 2010, sur le site de fabrication des modules d’allongement des rames de tramway de la société Bombardier Transport, à Bautzen (Allemagne), il convient de procéder à une modification du calendrier contractuel figurant dans cette convention, par voie d’avenant.

Rapporteur : Monsieur MOREL Bernard

Objet

Définition d'emplois créés à la nomenclature

Résumé

Les emplois vacants créés à la nomenclature, il convient de définir deux d’entre eux : - Collaborateur de Groupe Politique, - Responsable de Division Gestion, rattaché à la Direction des Ports, - Chargé de Communication, rattaché à la Direction de la Communication, - Chef de Service Emploi et Compétences, rattaché à la Direction des Ressources Humaines

Rapporteur : Madame BERNASCONI Sabine

Objet

Approbation d'une convention relative à l'attribution de subventions pour l'accompagnement à l'emploi des participants des Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Métropole Ouest et Centre

Résumé

Pour les associations dont les subventions attribuées par la Communauté urbaine sont supérieures à ce seuil de 23 000 euros, les modalités de versement doivent être précisées dans des conventions soumises au Bureau de la Communauté.

Rapporteur : Monsieur TEISSIER Guy

Objet

Approbation d'une convention avec l'association Riviera Yatching Network

Résumé

Il est proposé au Bureau de la Communauté d’approuver une convention avec l’association Riviera Yachting Network, relative aux modalités d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros .

Rapporteur : Monsieur MAGRO Patrick

Objet

Approbation d'une convention avec l' INSEE relative à la réalisation d'une publication.

Résumé

Marseille Provence Métropole souhaite bénéficier d'une publication SUD INSEE à propos du Schéma de Cohérence Territoriale afin d'alimenter sa phase de concertation.

Rapporteur : Monsieur COULOMB Vincent

Objet

Approbation d'une convention de partenariat relative à l'attribution d'un concours financier à l'Association Sportive des Postes et Télécommunications Marseille pour l'organisation de l'événement Urban Boxing United

Résumé

Le samedi 7 mai 2011, l'Urban Boxing United proposera une nouvelle grande soirée de boxe, au Dôme, à Marseille. Soutenu par l'ensemble des collectivités locales, l'Urban Boxing United est un événement unique dans le monde de la boxe réunissant plus de 3000 personnes, cette manifestation repose sur un principe original : établir des passerelles entre le monde de la boxe, de l'art et de l'entreprise avec une finalité à forte dimension pédagogique et sociale. Cette subvention est assortie d'une convention de partenariat entre la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole et l'ASPTT organisateur de cet événement.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Approbation de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de participation financière pour l'aménagement des voies du centre bourg "ZAC Galerie du Parc" à Carnoux-en-Provence.

Résumé

La Ville de Carnoux-en-Provence s’est engagée depuis 2003 dans une démarche de requalification de son centre ville. La Ville a retenu la procédure de Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) pour la mise en œuvre de cette opération d’aménagement, laquelle, dénommée « ZAC de la Galerie du Parc », a été créée le 13 décembre 2007. La solution la plus adaptée consiste à ce que la maîtrise d’ouvrage de cette opération soit assurée par une seule collectivité. Pour l'opération objet de la convention ci-annexée, cette maîtrise d'ouvrage unique sera assurée par la Ville de Carnoux-en-Provence. La part de financement prise en charge par MPM sera mobilisée par voie de participation financière, dans les conditions précisées à l’article 5 de la convention ci-annexée.