Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Les Hermès - Réhabilitation de 212 logements - Vitrolles - Logis Méditerrannée
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Côté Village - Allées Tanalias - 18 PLUS et 5 PLAI - Meyreuil - Famille et Provence
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Convention de délégation de service public pour la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage de la CPA - Avenant n°1
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Convention multipartite pour l'organisation du colloque annuel "Université de la Fonction Publique Territoriale" (UFPT) 2011
Résumé
Ressources humaines
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Roger PELLENC, Vice-président de la CPA, pour son déplacement à Paris le 19 avril 2011
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Guy BARRET pour sa participation aux premières Assises de la qualité de l'air
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Réserves foncières à vocation économique sur la commune de Pertuis
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire d'extension de la zone d'activités du Plateau de Bertoire - Commune de Lambesc - Cession d'une surface à détacher de la parcelle CO973
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire d'extension de la zone d'activités du Plateau de Bertoire - Commune de Lambesc - Cession des terrains de la CPA à la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Marché n°10M099 relatif aux prestations de nettoyage des locaux et des vitres du CFA
Résumé
Commande publique