Délibérations

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation de Marseille Provence Métropole au programme de recherches "Plate-forme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines 2" POPSU 2

Objet

Approbation d'une convention avec Provence Business Angels

Objet

Révision du Programme Local de l'Habitat de Marseille Provence Métropole - Approbation d'une convention avec l'association Régionale des Organismes HLM des régions Provence Alpes Côte d'Azur et Corse

Objet

Approbation d'une convention relative à l'attribution de contreparties au programme FEDER "Compétitivité et Emploi" pour l'association du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Métropole Ouest

Objet

Approbation des conventions relatives à des subventions pour l'accompagnement à l'emploi des participants du PLIE Marseille Provence Métropole Centre

Rapporteur : Monsieur TEISSIER Guy

Objet

Acquisition onéreuse de parcelles de terrain situées sur le territoire de la Ciotat, appartenant aux Consorts Audry Disset/Peyron/Vanmalle/Cluet, Lieu-dit Tête de Lapin

Résumé

Par délibération en date du 1er octobre 2010, la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole a approuvé le dossier de création de la Zone d'Intérêt Communautaire à vocation d'activité économique Athélia V. Il s'agit pour Marseille Provence Métropole d'acquérir à titre onéreux des parcelles de terrain d'une superficie de 4 110 m² situées sur le territoire de la Ciotat, appartenant aux Consorts AUDRY/DISSET/PEYRON/VANMALLE/CLUET, lieu-dit Tête de Lapin, moyennant la somme de 381 690 euros conformément à l'avis de France Domaine, nécessaire à la création de la Zone d'Intérêt Communautaire à vocation d'activité économique Athélia V.

Rapporteur : Monsieur ALLOUCH Francis

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole à l'animation de l'association Pôle Régional de l'Image, du Multimédia et de l'Internet

Résumé

Il est proposé au Bureau de la Communauté d’approuver, au titre de l’année 2011, une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 39.000 euros à l’association PRIMI.

Rapporteur : Monsieur TEISSIER Guy

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation de Marseille Provence Métropole à l'animation de l'association Marseille Innovation

Objet

Approbation d'une convention avec l'association GERES (Groupe Energies Renouvelables, Environnement et Solidarités)

Résumé

La Communauté urbaine Marseille Provence Métropole a délibéré le 8 février 2008 (délibération n°PEC 002-147/08/BC) pour confier à l'Espace Info-Energie (E.I.E.), via l'association GERES, une mission de deux ans visant à assurer une assistance gratuite aux habitants recherchant des solutions à leur consommation d'énergie : conseils énergétiques personnalisés au grand public et petits maîtres d'ouvrage, actions de sensibilisation sur le terrain, lancement de projets dans le but de promouvoir les économies d'énergie et les énergies renouvelables. Cette mission a été prolongée d'un an par délibérations n°DDIP 001-1840/10/BC et DDIP 005-1967/10/CC en date du 25 mars 2010, ce qui a permis d'étendre l'action de l'EIE aux communes membres de MPM au delà de la ville de Marseille. en 2010, plusieurs communes ont été volontaires pour développer des actions avec l'EIE et il apparait nécessaire de poursuivre cette démarche en 2011 pour les autres communes en proposant de renouveler la convention pour une durée d'un an. La subvention correspondante de 30 000 euros TTC est soumise à l'approbation du Conseil Communautaire.

Rapporteur : Madame BERNASCONI Sabine

Objet

Approbation d'une convention relative à l'attribution d'une subvention pour l'année 2011 à l'association Ciotat Emploi Initiatives, gestionnaire du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille Provence Métropole Est