Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Adhésion à la Fédération des élus des Etablissements Publics Locaux et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Adhésion à l'Association Internationale " International Association of Public Transport" et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention d'utilisation des eaux usées pour la récupération d'énergie thermique avec la société SCCV Envy Vallon Regny - Abrogation de la délibération TCM-001-10838/21/BM du 16 décembre 2021
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le Marché d'Intérêt National
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de mandat avec la SPL Soleam pour la restructuration du Marché d'Intérêt National - Site des Arnavaux
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec M. Romain Serikoff dans le cadre de la convention d'amarrage au sein du Port Albert Samson de Berre-l'Etang
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention d'offre unilatérale de concours conclue avec la société Bouygues Immobilier concernant la modification de l'aménagement viaire avenue de la Croix Rouge à Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité par l'opérateur SFR
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention avec Enedis, l'AGAM, le SMED13 pour l'élaboration d'un Schéma Directeur pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE)
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération d'aménagement du Liourat à Vitrolles - Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" et approbation de la Charte
Résumé