Délibérations

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'un terrain sur la zone d'activité Euroflory à Berre l'Etang conjointement aux sociétés LK Interactive et Marius Traiteur

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec Monsieur Stéphane Jove

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention d'utilisation des eaux usées pour la récupération d'énergie thermique avec la société SCCV Envy Vallon Regny

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation d'une convention de prestation de service avec la Communauté de Communes COTELUB pour la mise en œuvre de la Déclaration d'Intérêt Général de l'Eze

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI Samsan de la parcelle cadastrée 853 V 0080 située 72, avenue de Tahure à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Association Syndicale Libre du Village Automobile de trois emprises de terrain à détacher des parcelles cadastrées 855 P 0135, P0136 ET P0139 situées 7 place du Général Ferrié à Marseille 10ème arrondissement, nécessaires à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau du tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de mandat d'Etudes et de Travaux d'Investissement portés par la surtaxe Eau de la commune d'Auriol sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la convention de Financement des mesures supplémentaires à prendre au titre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) générés par l'établissement ELENGY sur la commune de Fos-sur-Mer (Fos Ouest)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SOGEA Sud Hydraulique relatif à l'amélioration des performances de la station d'épuration d'Auriol-St Zacharie du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la SARL TECHNIREL d'un terrain à bâtir formant le lot 18 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Secteur Haut de Mistral à La Ciotat

Résumé