Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Commune des Pennes-Mirabeau - Avis de la CPA sur le Plan Local d'Urbanisme
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Commune de la Roque d'Anthéron - Avis de la CPA sur le Plan Local d'Urbanisme
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Politique de subvention en faveur des opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi pour Aix Emploi Relais Environnement
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Politique de subvention en faveur de la Mission Locale du Pays d'Aix
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Subventions - Aides - Volet ESR du CPER 2007-2013 - Subvention d'investissement au CROUS d'Aix-en-Provence
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Modification de la délibération relative à l'intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Orientations stratégiques et choix du scénario pour le 2ème programme local de l'habitat (2012-2017) de la CPA
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Résidence Villa Mirabeau - 64 PLS - Les Pennes-Mirabeau - SFHE
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Le Ravanas - 48 PLS - Aix-en-Provence - SACOGIVA
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Résidence Frédéric Mistral - 39 PLS - Aix-en-Provence - SACOGIVA