Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Modification du nombre de Vice-présidents
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Election de deux Vice-présidents et d'un autre membre du Bureau
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA - Désignation des délégués de la commune de la Roque d'Anthéron
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Indemnités de fonction attribuées au Président, aux Vice-présidents et aux Membres du Bureau communautaire
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Adhésion de la CPA à l'association départementale des communes forestières du département de Vaucluse
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Adhésion de la CPA à l'association nationale des Elus en charge du sport 2011
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Projet ITER - GIP "ITER Val de Durance" - Désignation des représentants de la CPA - Modification de la délibération n°2010_A123 du 29 septembre 2010
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Syndicat mixte d'aménagement, d'équipement et de gestion de l'Europôle de l'Arbois - Modification de la délibération n°2009_A157 du 23 octobre 2009
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Avance de trésorerie 2011 à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC Centre ville de Trets
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Construction du nouveau conservatoire de musique à Aix-en-Provence - Demande de garantie d'emprunt à 80% répartie à 50% pour la CPA et à 50% pour la Ville d'Aix-en-Provence pour un prêt de 19 117 000 € à souscrire auprès de BNP Paribas