Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion pour la gestion de "l'éclairage public" de la commune de Septèmes-Les-Vallons
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du cadre général sur la mise à disposition des véhicules au bénéfice des élus et des agents
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Budgets Annexes de l'eau et de l'assainissement en délégation du Pays d'Aix - Approbation des surtaxes de l'eau et de l'assainissement pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix à compter de l'année 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2020
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création du Groupement d'Intérêt Public "Aix Marseille Provence Mobilités" - Approbation de la convention constitutive
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°7 au contrat de délégation de service public de production, stockage et distribution de l'eau potable sur le Territoire du Pays Salonais conclu avec Agglopole Provence Eau
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service - Additif n°6
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au contrat de délégation de service public pour la gestion de l'assainissement collectif sur le territoire du Pays Salonais conclu avec Agglopole Provence Assainissement
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public de l'eau potable de la commune de Coudoux - Retrait de la délibération n°DEA 035-8019/19/CM
Résumé