Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière métropolitaine - Intervention sur les Communes de Peynier, Rousset, Saint-Cannat et Simiane-Collongue
Résumé
Agriculture
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Approbation de l’avenant n°1 à la convention d'objectifs 2020 avec le Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc (SABA) pour la création et la diffusion d'un livret sur les productions et débouchés économiques agricoles à plus-value environnementale
Résumé
Agriculture
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Bernard RAMOND
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère agricole - Approbation de conventions
Résumé
Agriculture
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL
Objet
Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Acoucité pour le programme d'actions 2021 de l'Observatoire de l'Environnement Sonore - Approbation d'une convention
Résumé
Environnement
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Modalités de reconduction du dispositif d'aides à la rénovation énergétique des logements des particuliers
Résumé
Environnement
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Michel RUIZ
Objet
Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur la Commune de Gréasque
Résumé
Forêt
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du contrat de reprise des emballages plastiques constitutifs du flux développement avec Citeo
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'un avenant au contrat Valorplast pour la reprise des emballages plastiques option filière
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 08/04/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la lettre avenant n°2 au CAP2022 du contrat Citeo pour la prise en compte de la double option de reprise des plastiques
Résumé
Collecte et traitement des déchets