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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

SEM ID AMP - Convention d'avance en compte courant d'associé - Approbation de l'avenant n°1

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Rapport d'activité annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Autorisation d'avances de trésorerie remboursables non-budgétaires effectuées par la Métropole aux budgets annexes dotés d'un compte de trésorerie autonome - Abrogation de la délibération FBPA-070-18156/25/CM du 30 juin 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation des admissions en non-valeur de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation des créances éteintes de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

SPL FACONEO - Rachat des parts des actionnaires sortants - Entrée d'un nouvel actionnaire - Modification des statuts - Autorisation donnée aux représentants de la Métropole de voter dans ce sens aux instances de la SPL FACONEO

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation des nouvelles modalités de proratisation des subventions à compter de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et SNCF relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + Réseaux de la Gamme L de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "assainissement"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 09/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Décision modificative n°1 de l'exercice 2025 - Budget annexe "crématoriums"

Résumé