Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de la société Cyria d'un terrain à bâtir formant le lot A sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique des parcelles cadastrées CT366, 401, 665, CV417, 512, 595 et DS 92 appartenant à la Société Geodis Spe Aménagement Développement sises zone des Paluds à Aubagne
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée BK 415 appartenant aux Consorts Saint Etienne/Foraste en vue de la réalisation du projet de parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux auprès de la SCI QLM de la parcelle non bâtie cadastrée BE 693 sise les Solans Sud à Aubagne - Abrogation de la délibération n°URBA-013-17641/25/BM du 3 avril 2025
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier PACA relative à la copropriété Consolat à Marseille 15ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 - Concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas - SOLEAM
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec l'épad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Péronne sur la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Echange foncier sans soulte de terrains entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SA HLM ERILIA dans le cadre des aménagements du secteur Saint Barthélémy-Picon-Busserine à Marseille 14ème arrondissement Abrogation de la délibération URB 013-240/21/CT du 1 juin 2021
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec l'épad Ouest Provence relative à l'opération Maille 1 - Mercure sur la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention annuelle d'objectifs avec la Société Publique Locale d'Aménagement d'intérêt National Aix-Marseille-Provence
Résumé