Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Avenant n°1 au contrat d'AMO de la DSP Aix en Bus du marché n°200906MAPA037 - Modification des statuts du Cabinet "René Guillou Avocats"
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Convention de partenariat pour la réalisation d'une enquête globale de déplacements dans les Bouches-du-Rhône - Modification de l'échéancier prévisionnel du versement des participations - Avenant n°2
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Attribution d'une subvvention à l'association ATMO PACA
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Attribution d'une subvention à l'association ACOUCITE
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Enfouissement des déchets externalisés - Convention transactionnelle Agglopole Provence / CPA - Avenant n°1
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Plan de Déplacements Urbains - Lancement du dispositif
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Plan climat territorial - Organisation de l'élaboration, gouvernance, planning et demande de subventions
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Donation de 65 œuvres photographiques de Bernard PLOSSU par la Fondation Almayuda
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Validation d'une convention d'objectifs type et d'une convention d'objectifs spécifique
Délibération du 14/04/2011
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Donation de 42 œuvres photographiques de Bernard PLOSSU par l'artiste