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Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Avenant n°1 relatif au marché n°10M040 relatif au centre de stockage de déchets ultimes de l'Arbois - Exploitation de la deuxième phase du bassin n°3


Résumé

Commande publique

Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux - Année 2011-2012


Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Autorisation de signer des avenants aux marchés de travaux n°08M0048, lot 7 - n°08M0055, lot 14 - n°08M0112, lot 10 - n°08M0124, lot 3 - n°08M0126, lot 11


Résumé

Commande publique

Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Fonds d'intervention à destination des associations avec conventions d'objectifs - Attribution de subventions


Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Marché d'exploitation - Avenant n°1 au marché COVED n°10M005


Résumé

Commande publique

Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Fonds d'intervention à destination des associations - Attribution de subventions


Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Promotion du territoire

Rapporteur : Georges CRISTIANI


Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Les Petits Chanteurs d'Aix-en-Provence"


Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions


Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Promotion du territoire

Rapporteur : Georges CRISTIANI


Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Chœur Musica Viva de Cabriès-Calas"


Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions et validation d'une convention d'objectifs type