Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Politique de subvention en faveur des opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi
Résumé
Emploi
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Politique de subvention en faveur des opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi - Versement du solde des subventions attribuées en 2010
Résumé
Emploi
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Concession d'aménagement relative à la rénovation du cœur de ville de Pertuis - CPA/SPLA - Agrément d'acquéreur pour la parcelle BV 44 située rue François Morel
Résumé
Politique de la ville
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Concession d'aménagement relative à la rénovation du cœur de ville de Pertuis - CPA/SPLA - Agrément d'acquéreur pour la parcelle BV 590 située 86 rue Notre Dame
Résumé
Politique de la ville
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Quartier des Pins - Approbation de l'avenant n°1 de la convention ANRU "Cœur de projet du quartier des Pins à Vitrolles"
Résumé
Politique de la ville
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Pôle d'échanges de Plan d'Aillane - Diagnostic archéologique - Convention avec la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Subvention à l'association "ADAVA - ADTC Pays d'Aix" (Association pour le droit au vélo à Aix)
Résumé
Déplacements, transports et infrastructures
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Evolution du contrat Eco-Emballage - Passage au barême "E"
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Réalisation d'un chantier d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et valorisation des espaces forestiers" sur la commune de Pertuis
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Subventions aux associations à caractère agricole pour 2011