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Délibération du 10/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Francis TAULAN


Objet

Politique de subvention en faveur des opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi


Résumé

Emploi

Délibération du 10/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Francis TAULAN


Objet

Politique de subvention en faveur des opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi - Versement du solde des subventions attribuées en 2010


Résumé

Emploi

Délibération du 10/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Concession d'aménagement relative à la rénovation du cœur de ville de Pertuis - CPA/SPLA - Agrément d'acquéreur pour la parcelle BV 44 située rue François Morel


Résumé

Politique de la ville

Délibération du 10/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Concession d'aménagement relative à la rénovation du cœur de ville de Pertuis - CPA/SPLA - Agrément d'acquéreur pour la parcelle BV 590 située 86 rue Notre Dame


Résumé

Politique de la ville

Délibération du 10/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Quartier des Pins - Approbation de l'avenant n°1 de la convention ANRU "Cœur de projet du quartier des Pins à Vitrolles"


Résumé

Politique de la ville

Délibération du 10/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Pôle d'échanges de Plan d'Aillane - Diagnostic archéologique - Convention avec la commune d'Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, transports et infrastructures

Délibération du 10/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Subvention à l'association "ADAVA - ADTC Pays d'Aix" (Association pour le droit au vélo à Aix)


Résumé

Déplacements, transports et infrastructures

Délibération du 10/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Evolution du contrat Eco-Emballage - Passage au barême "E"


Délibération du 10/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Réalisation d'un chantier d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et valorisation des espaces forestiers" sur la commune de Pertuis


Délibération du 10/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Subventions aux associations à caractère agricole pour 2011