Délibérations

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Participation au financement d’équipements - Approbation d’une convention avec la commune de Grans pour la réalisation d’une opération

Résumé

La commune de Grans a déposé auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence, un dossier de demande de financement pour des opérations d’un montant de 1 500 000 euros HT. Incidence financière : Il convient d’approuver le versement d’une participation de 375 000 euros à la commune de Grans. Les crédits sont positionnés sur l’Etat Spécial de Territoire du Territoire Istres-Ouest-Provence. Co-financement : Oui

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix - Affectation des résultats de l'exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’affecter les résultats de l’exercice 2020 et constatés aux Comptes Administratifs 2020 des Budgets Annexes du Territoire du Pays d’Aix suivants : - Budget Annexe « Opérations d’Aménagement » ; - Budget Annexe « Gestion des déchets » ; - Budget Annexe « Assainissement en délégation » ; - Budget Annexe « Eau en délégation ». Incidence financière : Inscriptions budgétaires reprises aux Budgets Supplémentaires 2021 de ces Budgets Annexes. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropole - Ventilation des Crédits de Paiement pour les exercices 2022 à 2026 de la participation financière au bataillon de marins-pompiers

Résumé

La Métropole a approuvé en 2017 une convention de participation financière aux dépenses liées à la défense des ports par le bataillon de marins-pompiers à hauteur de 700 000 euros par an pendant 10 ans (période 2017 à 2026). Dans ce cadre, elle a affecté en 2018 l’opération d’investissement 2017107900 « Participation financière au bataillon de marins-pompiers » pour un montant de 7 000 000 euros rattachée à l’autorisation de programme 181182BP du programme 18 2 « Bataillon de marins-pompiers » de la Métropole. Les Crédits de Paiement étaient prévus pour la période 2017 à 2021. Il convient maintenant de prévoir les Crédits de Paiement à inscrire au budget de la Métropole pour les exercices 2022 à 2026. Incidence financière : Sans. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget annexe des Transports Métropolitains - Affectation des résultats de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’affecter les résultats de l’exercice 2020 et constatés au Compte Administratif 2020 du Budget Annexe des « Transports Métropolitains ». Incidence financière : Inscriptions budgétaires reprises au Budget Supplémentaire 2021. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays Salonais - Affectation des résultats de l'exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’affecter les résultats 2020 constatés aux Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays Salonais : - Budget annexe « Eau » ; - Budget annexe « Assainissement » ; - Budget annexe « Collecte et traitement des déchets » ; - Budget annexe « Opérations d’aménagement ». Incidence financière : Inscriptions budgétaires reprises aux Budgets Supplémentaires 2021 de ces budgets annexes. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Annexe assainissement du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Affectation des résultats de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’affecter les résultats de l’exercice 2020 et constatés au Compte Administratif 2020 du Budget Annexe « Assainissement » du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile. Incidence financière : Inscriptions budgétaires reprises au Budget Supplémentaire 2021 correspondant. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire d'Istres Ouest Provence - Affectation des résultats de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’affecter les résultats 2020 constatés aux Comptes Administratifs 2020 des Budgets Annexes du Territoire Istres Ouest Provence : - Budget Annexe « Eau potable » ; - Budget Annexe « Assainissement » ; - Budget Annexe « Entreprises » ; - Budget Annexe « Régie action sociale » ; - Budget Annexe « Traitement des déchets ». Incidence financière : Inscriptions budgétaires reprises aux Budgets Supplémentaires 2021 de ces Budgets Annexes. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budget Principal Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2020

Résumé

Il s’agit de corriger et d’affecter les résultats de l’exercice 2020 constatés au Compte Administratif 2020 du Budget Principal. Incidence financière : Inscriptions budgétaires reprises au Budget Supplémentaire 2021 du Budget Principal. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes métropolitains - Affectation des résultats de l’exercice 2020 des budgets MIN, GEMAPI, Crématorium Métropole, Réseau de Chaleur Métropolitain, Ports Ouest Territoires et Parkings Métropole

Résumé

Il s’agit d’affecter les résultats de l’exercice 2020 et constatés aux Comptes Administratifs 2020 des budgets annexes suivants : - Budget annexe « GEMAPI » ; - Budget annexe « MIN » ; - Budget annexe « Ports Ouest Territoire » ; - Budget annexe « Parkings Métropole » ; - Budget annexe « Crématorium Métropole » ; - Budget annexe « Réseau de Chaleur Métropolitain ». Incidence financière : Inscriptions budgétaires reprises aux Budgets Supplémentaires de ces budgets annexes. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Budgets Annexes du Territoire de Marseille-Provence - Affectation des résultats de l’exercice 2020

Résumé

Il s’agit d’affecter les résultats de l’exercice 2020 constatés aux Comptes Administratifs 2020 des Budgets annexes du Territoire Marseille-Provence : - Budget annexe « Eau » ; - Budget annexe « Assainissement » ; - Budget annexe « Ports de Plaisance » ; - Budget annexe « Crématorium » ; - Budget annexe « Opérations d’Aménagement ». Incidence financière : Inscriptions budgétaires reprises aux Budgets Supplémentaires 2021 de ces Budgets annexes. Co-financement : Sans