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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation de la mise en affectation d'actif et du transfert de passif des budgets annexes "assainissement" et "eau" à la Régie des Eaux du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Mise en conformité du règlement intérieur des gares routières métropolitaines

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

BHNS Aix Centre - Pôle d'Activité d'Aix-en-Provence (PAAP) - Duranne - Approbation du programme

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du règlement de voirie métropolitain

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un rectificatif d'erreur matérielle dans l'annexe de la délibération MOB-025-18203/25/CM relative à un dispositif de soutien par voie de fonds de concours à la réfection et à l'aménagement des ex-voies départementales cédées aux communes et aux voies adjacentes des communes n° MOB-025-18203/25/CM du 30 juin 2025

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en œuvre d'une tarification “alternative” multimodale sur les trajets entre Marseille et Aubagne

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Pérennisation du dispositif de contraventions pédagogiques sur le réseau marseillais

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du renouvellement d'une convention pluriannuelle relative au dispositif "Chèques Jeunes Aubagnais" pour l'achat de titres Le-CAR entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville d'Aubagne

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Liaison routière Fos-Salon - Approbation d'une convention de cofinancement avec l'Etat, la Région et le Département des Bouches-du-Rhône, portant sur les études préalables et une convention de cofinancement avec les mêmes partenaires et le Grand Port Maritime de Marseille, portant sur les opérations routières ponctuelles de sécurisation et fluidification entre Fos et Salon

Résumé