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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec l'épad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Plateforme de Clésud sur les communes de Grans et Miramas

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune d'Aubagne des parcelles cadastrées CV 1180, 1181, 1183, 1185 et 1187 ZI des Paluds à Aubagne en vue de la réalisation du projet de BHNS Chronobus

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Vallon Regny à Marseille - Participation de la Métropole

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention de concours technique à la maîtrise foncière en vue de la compensation écologique de la Zone d'Aménagement Concerté des Florides sur les communes de Marignane et Gignac-la-Nerthe

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès du Département des Bouches-du-Rhône de la parcelle cadastrée section AW n°516 sise ZAE 'Parc Club' de la commune de Rousset en vue de la requalification de la voirie et d'un projet de commercialisation de lots destinés à l'implantation de nouvelles entreprises

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier PACA relative au site Le Mail à Marseille 14ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI 4M de la parcelle cadastrée AM 414 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du PEM de Plan-de-Campagne

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Maryse Boutiere d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AM n°490 sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la SCI Structura des lots 10 et 11, constituant les parcelles cadastrées section AO n°284 et 285, d'une emprise de 3 102 m², situés dans le lotissement Parc des Etangs à Saint-Mitre-les-Remparts - Abrogation de la délibération n° URBA 037-10345/21/BM du Bureau de la Métropole du 7 octobre 2021

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Frédéric Ollivier et Monsieur Pascal Ollivier d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AM n°312 sise aux Pennes Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS Zenibus

Résumé