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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention tripartite relative au reversement des recettes par Transdev Alpilles Berre Méditerranée de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention tripartite relative au reversement des recettes par la Région, la Métropole et la RTM de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de la convention relative au reversement des recettes par la Région, la Métropole et RTM de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Création de produits tarifaires dans les parkings relais - Approbation de l'annexe tarifaire des transports métropolitains

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention tripartite relative au reversement des recettes par Keolis Pays d'Aix de la tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du transfert en pleine propriété des emprises de la ville de Marseille affectées à l'intérêt métropolitain

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du bilan de la concertation publique relative au projet du Pôle d'Échanges Multimodal de Camp de Sarlier à Aubagne

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Occupation de locaux par les services administratifs de la Métropole Aix-Marseille-Provence et versement d'une compensation sur le budget annexe "Immobiliers d'Entreprises"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation de la répartition 2025 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

Résumé