Délibérations

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française pour l'Information Géographique (AFIGEO) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Villes et collectivités pour les communications électroniques et l'Audiovisuel (AVICCA) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Open Data France et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Renouvellement de l'Adhésion au CLUSIF - Club de la sécurité de l'information français et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Rapport et débat sur les orientations budgétaires de l'exercice 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Actualisation du libellé des budgets à partir du 1er janvier 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'exonération de versement mobilité de l'association des petits frères des pauvres

Résumé

L’article L. 2333-64 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), qui institue le versement transport exonère les fondations et associations, sous réserve qu’elles respectent strictement trois conditions cumulatives : - la reconnaissance d’utilité publique ; - le but non lucratif ; - et le caractère social de l’activité. Conformément à la réglementation, cette liste doit faire l’objet d’une révision annuelle pour prendre en compte l’évolution de la situation de chaque établissement des associations et fondations concernées, et assurer une égalité de traitement entre tous les contribuables. Pour l’année 2023, les dossiers de renouvellement d’exonération, ainsi que les nouvelles demandes d’exonérations doivent faire l’objet de nouvelles instructions.

Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Rising Sud pour le Consumer Electronic Show de Las Vegas 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'association ' La Chrysalide de Martigues et du Golfe de Fos ' relative à l'organisation d'ateliers danse pour le complexe Institut Médico-Educatif ' La Chrysalide ' d'Istres au titre de l'année scolaire 2022-2023

Résumé

Dans le cadre de la programmation des activités artistique et culturelles du Conservatoire intercommunal de musique et de danse Michel-Petrucciani et notamment dans le cadre de ses actions de sensibilisation à la pratique de la danse a mis en place des ateliers de danse en direction des jeunes publics. Eu égard à ses missions, l’association La Chrysalide de Martigues et du golfe de Fos, organisme gestionnaire du complexe Institut Médico-EDUCATIF « La Chrysalide » a souhaité pouvoir bénéficier de ce dispositif. A cet effet, il convient d’établir une convention de partenariat, à titre gratuit, entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l’association La Chrysalide de Martigues et du golfe de Fos/Complexe Institut Médico-Educatif « La Chrysalide » d’Istres relative à l’organisation d’ateliers danse par le Conservatoire intercommunal de Musique et de Danse Michel-Petrucciani.

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation du projet de charte du Parc Naturel Régional des Alpilles et ses annexes

Résumé

La charte du PNR des Alpilles, d'un e durée de 15 ans, prendra fin en 2023. Dans l'objectif de son renouvellement pour les 15 années à venir 2023-2037, le PNR pilote sa procédure de révision. Lancée en 2019, la nouvelle charte doit être validée en 2023. La Métropole Aix-Marseille-Provence est membre du syndicat mixte de gestion et d'aménagement du PNR des Alpilles, par représentation - substitution des communes d'Eyguières, Lamanon et Sénas, au titre des compétences DFCI et RTI. Comme l'ensemble des membres, elle est tenue d'approuver le projet de charte nouvellement révisée à ce stade de la procédure, avant sa validation par le Conseil Régional.