Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
Délibération cadre définissant les critères d'une opération d'intérêt communautaire en matière d'aménagement
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
ZAC d'intérêt communautaire pour la réhabilitation du centre ancien de la commune de Lambesc - Définition des objectifs et des modalités de concertation
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
Terra Solea - 21 PLUS et 11 PLAI - Peyrolles - S.N.H.M.
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
«Le Domaine Vallat» 6 logements PLAI + 8 PLUS + 10 PLS - Bouc Bel Air - Phocéenne d'Habitations
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
Convention publique d'aménagement relative à la restructuration du centre ville de Trets CPA/SEMEPA - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité de préclôture (CRAC 2010)
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
Convention publique d'aménagement relative à la restructuration du centre ville de Pertuis CPA/SEMEPA - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité de préclôture (CRAC 2010)
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
Délégation de service public pour l'animation et la gestion de l'aire d'accueil des Gens du voyage du Réaltor - Examen du rapport d'activités et du compte de résultats du délégataire de l'exercice 2010
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Désignation des représentants de la CPA au sein des comités de pilotage restreint et élargi du Plan Climat Territorial
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Gérard GERACI
Objet
Modification du règlement interne du service de transport des personnes à mobilité réduite dénommé Accessibus
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Modification des statuts