Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public d'assainissement collectif de la commune de Meyrargues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation du service public d'assainissement de la commune de Peyrolles-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation du service public d'assainissement de la commune de La Roque d'Anthéron

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension du périmètre d'exploitation par l'intégration de la commune de Vitrolles et de la station d'épuration intercommunale Coudoux, Velaux, Ventabren

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Engagement de la procédure de modification n° 1

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation des montants et de la convention-type pour le dépotage et le traitement des matières de vidange sur la station d'épuration Istres-Rassuen

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation des nouveaux montants de surtaxe en eau potable pour les communes d'Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Résidence La Mariélie à Berre l'Etang - Réalisation de travaux d'urgence - Approbation d'une convention de préfinancement avec la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Résidence La Mariélie à Berre l'Etang - Réalisation de travaux d'urgence - Approbation d'une convention de financement avec le syndicat des copropriétaires de La Mariélie sise à Berre l'Etang

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention ENEDIS relative aux travaux de déviation et de protection des installations et réseaux enterrés d'électricité pour l'opération d'extension vers le Nord et le Sud du réseau de tramway de Marseille (Phase 1) et la création d'un site de maintenance et de remisage

Résumé