Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Conditions du passage à la télévision « tout numérique » au 5 juillet 2011
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Orientations et positionnement de la CPA en matière de zones d'activités
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2010)
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC 2010)
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement au bénéfice du Syndicat Mixte de l'Arbois pour l'année 2011
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Bilan 2008 - 2010 du PLIE du Pays d'Aix
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Bilan 2010 des chantiers d'insertion mis en œuvre dans le cadre du PLIE
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Développement Economique et Emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Politique de Développement de l'Economie du Tourisme du Pays d'Aix - Validation des axes du schéma de développement touristique pour le Pays d'Aix
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
Bilan 2010 - Une année de transition - Vers un deuxième PLH de la CPA (2012 - 2017)
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
Nouvelles modalités d'intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé