Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Budget supplémentaire 2011 - Budget annexe de l'assainissement non collectif
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Compte administratif 2010 - Budget annexe de l'aménagement
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Compte de gestion 2010 - Budget annexe de l'aménagement
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Budget supplémentaire 2011 - Budget annexe de l'aménagement
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Inscriptions et modifications d'AP/CP dans le domaine du développement économique, des entrées de villes et de l'habitat
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Emploi de crédits de dépenses imprévues - Versement d'une subvention aux sinistrés du Japon pour 75 000 €
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
SACOGIVA - Domaine de la Grassie à Aix-en-Provence - Construction de 33 logements (18 PLUS et 15 PLAI) - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 2 462 271 €
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
SACOGIVA - Domaine de la Grassie à Aix-en-Provence - Construction de 41 logements PLS - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 3 421 126 €
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
OPH 13 Habitat - Résidence Les Prairies à Aix-en-Provence - Acquisition d'un ensemble de 96 logements occupés situé 90 avenue Saint Joseph à Aix-en-Provence - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 2 442 234 €
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
SACOGIVA - Résidence La Ravanas à Aix-en-Provence - Construction de 48 logements PLS - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 3 615 584 €