Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec Monsieur Patrice Blot relatif à l'utilisation d'une photographie sur le site internet de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de la SCO Sainte Marguerite pour l'organisation de la course Marseille-Cassis 2021 - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN
Objet
Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie Régionale (CCIR) Provence Alpes Côte d'Azur - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Fonds collectif d'aide aux jeunes - Approbation des actions issues de l'Appel à projets 2021- Correction d'une erreur matérielle dans la délibération N°CHL 010-10025/21/BM du 4 juin 2021
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du principe de compensation financière pour l'occupation de locaux par des services administratifs du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence du budget principal au budget annexe "Entreprises"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget principal de la Métropole - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Martigues pour exercer les compétences "Défense extérieure contre les incendies", "Abris de voyageurs", "Aires de stationnement", "Aires d'accueil des gens du voyage" et "Eaux pluviales"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget Annexe "Assainissement en délégation" - Territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Peyrolles-en-Provence pour exercer la compétence "Assainissement"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du montant des redevances de crémation du Crématorium Saint-Pierre pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Eau en délégation" du territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Peyrolles-en-Provence pour exercer la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Secteur 2 DARSES J4 et Consolidation digue
Résumé