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Délibération du 13/07/2011

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du Territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Pôle d’échanges de Plan d’Aillane situé à Aix en Provence. Approbation du bilan de la concertation et du projet

Délibération du 13/07/2011

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Avis du Conseil Communautaire sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Bouches-du-Rhône

Délibération du 13/07/2011

Instance : Conseil

Commission : Contrôle de gestion et fiscalité

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs de la Communauté du Pays d’Aix

Délibération du 30/06/2011

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Election d'un membre du Bureau de la C.P.A. - Représentation de la Commune de Vitrolles

Délibération du 30/06/2011

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Désignation au sein des Commissions Spécialisées de la CPA - Désignation des délégués de la Commune de Vitrolles

Délibération du 30/06/2011

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Désignation des représentants de la CPA au sein des organismes extérieurs et au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Délibération du 30/06/2011

Instance : Conseil

Commission : Ressources - Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Compte administratif 2010 - Budget annexe de l'assainissement non collectif

Délibération du 30/06/2011

Instance : Conseil

Commission : Ressources - Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Budget supplémentaire 2011 - Budget général

Délibération du 30/06/2011

Instance : Conseil

Commission : Ressources - Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Compte de gestion 2010 - Budget annexe de l'assainissement non collectif

Délibération du 30/06/2011

Instance : Conseil

Commission : Ressources - Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Affectation du résultat 2010 - Budget annexe de l'assainissement non collectif