Délibérations

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention d'Utilité Sociale de la SOGIMA

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Réhabilitation de l'habitat privé : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) "Lutte contre l'Habitat Indigne Marseille Centre" - Approbation d'un avenant de prorogation

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'Aménagement - Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement - Approbation du projet simplifié d'acquisition publique du bâtiment A - Syndicat secondaire bâtiment A - Demande de déclaration d'utilité publique en vue de l'expropriation au profit du concessionnaire CDC Habitat Action Copropriétés suite à l'ordonnance de déclaration de carence du syndicat secondaire des copropriétaires

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Plan de Sauvegarde pour la copropriété du Parc Corot à Marseille - Approbation de deux conventions de préfinancement avec la SACICAP, avec le syndicat principal et les syndicats secondaires des bâtiments C, E, F, G et H ; et avec le syndicat secondaire du bâtiment D, dans le cadre du financement des travaux urgents

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'Aménagement - Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement - Approbation du projet simplifié d'acquisition publique du bâtiment C - Syndicat secondaire "bâtiment C" - Demande de déclaration d'utilité publique en vue de l'expropriation au profit du concessionnaire CDC Habitat Action Copropriétés suite à l'ordonnance de déclaration de carence du syndicat secondaire des copropriétaires

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Copropriété du Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement - Approbation de l'avenant 2 à la convention de financement des travaux d'urgence pour le syndicat secondaire du bâtiment C - Augmentation de la subvention Métropole

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement ensemble immobilier du Parc Kallisté à Marseille 15ème arrondissement - copropriété du bâtiment E - Présentation du projet d'acquisition publique du bâtiment E en vue de sa démolition.

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement ensemble immobilier du Parc Kallisté à Marseille 15ème arrondissement - copropriété du bâtiment G - Présentation du projet simplifié d'acquisition publique du bâtiment G en vue de sa démolition

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du protocole d'intention relatif au relogement des habitants de la résidence Bassens II à Marseille 15ème arrondissement et aux mesures d'accompagnement dans le cadre du Projet des phases 1 & 2 de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'un contrat de relance de la construction du logement avec l'Etat

Résumé