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Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN


Objet

Attribution d'une subvention complémentaire exceptionnelle à l'APEX pour 2021 - Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements locatifs sociaux dénommée "Petit Coudoux" située Chemin de Boule à Coudoux


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une convention cadre avec les Etablissements Hospitaliers relative à la crémation des pièces anatomiques


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation du protocole indemnitaire au titre de la résiliation pour motif d'intérêt général du contrat de délégation de service public pour l'organisation et l'exploitation du Salon nautique de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Annulation de l'édition 2021 des Nauticales en raison de la crise sanitaire


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN


Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération de Gestion du Pourra 2022


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Cession du bâtiment A du Pôle Performance 510 avenue de Jouques à Aubagne


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Rampa Travaux Publics SAS relatif au marché de renforcement du réseau d'alimentation en eau potable de la commune de Carnoux-en-Provence


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON


Objet

Participation et engagement pour le programme ACTEE 2 - Appel à Projet Merisier- Approbation d'une convention avec la FNCCR, l'ALEC Métropole marseillaise, le CPIE du Pays d'Aix et les communes - Approbation de la convention de reversement


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition du patrimoine pluvial de la commune de Ceyreste destiné à être transféré à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 19/11/2021


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE


Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Grand Luminy (AGL) pour l'exercice 2021


Résumé