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Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique “Domaine de la Cavalière” sur le territoire de la commune de Marseille

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique “Savonnerie du Fer à Cheval” sur le territoire de la commune de Marseille

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté Pallières 2 aux Pennes Mirabeau

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) "Champs de Brassens" sur le secteur Montaury entre la Métropole, la commune de Bouc-Bel-Air et la Société SNC Les champs de Brassens

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté des Lauves à Saint-Paul-Lez-Durance

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du programme prévisionnel et des objectifs du projet de Zone d'Aménagement Concerté de la Calade à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation du plan de cession foncier et immobilier

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la rénovation du centre ancien de Trets

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur le secteur "Emeraude" avec la commune d'Aix-en-Provence, la Régie des eaux du pays d'Aix et la SAS Emeraude

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement concerté de la Burlière à Trets

Résumé