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Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'activités de Coudourousse - Acquisition de parcelles auprès de la société Mc Donald's France pour l'élargissement du chemin des Bouches-du-Rhône sur la Commune de Meyrargues


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Acquisition à titre gratuit auprès de l'EPF PACA sur le secteur du Verdon de la parcelle BP 29 et de deux emprises foncières de la parcelle BP 37 - Zone d'activités de Venelles


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Acquisition à titre gratuit de parcelles pour la régularisation de la rue Olivier Perroy - Zone industrielle de Rousset


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Cession du lot 22


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté de la Diligence à Saint-Cannat


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de Grande Campagne à Cabriès


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d’activités de Plan de Campagne – Participation du budget d’Etat Spécial de Territoire du Pays d’Aix au budget annexe des transports de la Métropole pour la réalisation du collecteur pluvial des Rigons


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 22/06/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets


Résumé

Développement économique et emploi