Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'activités de Coudourousse - Acquisition de parcelles auprès de la société Mc Donald's France pour l'élargissement du chemin des Bouches-du-Rhône sur la Commune de Meyrargues
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Acquisition à titre gratuit auprès de l'EPF PACA sur le secteur du Verdon de la parcelle BP 29 et de deux emprises foncières de la parcelle BP 37 - Zone d'activités de Venelles
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Acquisition à titre gratuit de parcelles pour la régularisation de la rue Olivier Perroy - Zone industrielle de Rousset
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Cession du lot 22
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté de la Diligence à Saint-Cannat
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de Grande Campagne à Cabriès
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d’activités de Plan de Campagne – Participation du budget d’Etat Spécial de Territoire du Pays d’Aix au budget annexe des transports de la Métropole pour la réalisation du collecteur pluvial des Rigons
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 22/06/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets
Résumé
Développement économique et emploi