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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Marseille Saint-Charles - Approbation d'un protocole transactionnel pour la révision des prix des marchés subséquents

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition de données Informatisées concernant les élèves scolarisés dans les collèges et lycées publics et privés sous contrat des Bouches-du-Rhône

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Clôture du mandat de maitrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation du Bus à Haut Niveau de Service entre le pôle d'échange de la gare d'Aubagne et la Plaine de Jouques à Gémenos" - Quitus de la mission confiée à One Provence Promotion (anciennement SPL Façonéo) et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la RTM pour la modernisation du dépôt du Bus d'Arenc à Marseille (15ème arrondissement)

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la Société AZUR EVASION relatif à l'accord-cadre pour la Ligne 11 : Desserte de l'Ouest du Massif de l'Etoile Pays Aixois

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la Société Keolis Autocars de Provence relatif à l'accord-cadre pour la ligne C615 "Etablissements de Gardanne"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la Société Keolis Autocars de Provence relatif à l'accord-cadre pour la ligne C616 "Saint Savournin, Cadolive, Peypin, La Destrousse, Belcodène, la Bouilladisse vers Fuveau et Gréasque"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la Société Transdev Bouches-du-Rhône relatif à l'accord-cadre n° Z210107F00 Lot 1 "Chaine des côtes - Trévaresse"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la Société Transdev Bouches-du-Rhône relatif à l'accord-cadre pour le lot n°4 "Bassin Minier"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé