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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Présentation du rapport d'activité 2024 du délégataire de service public pour le crématorium d'Aubagne

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opération d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Cession d'une balayeuse d'occasion d'un volume de 4m3 auprès de la commune de Charleval

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention d'adhésion au secrétariat du Conseil Médical placé auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches-du-Rhône (années 2026-2027)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des tarifs des voyages proposés par M+, la Régie Métropolitaine d'Action Sociale, au profit des agents métropolitains et de leurs ayants droit

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la SOLEAM pour la construction d'une extension du crématorium St Pierre à Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Renouvellement des adhésions à l'association des archivistes français (AAF) et à l'association Interdoc

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Politique de soutien au patrimoine - Approbation de deux conventions - MGDIS n° 11965 et n°10071

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Renouvellement de l'adhésion à Intercommunalités de France et paiement de la cotisation 2026

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation 2026

Résumé