Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'aménagement de la RHI Saint Mauront-Gaillard passée avec la SOLEAM à Marseille 3ème arrondissement - Approbation de la participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur les opérations de renouvellement urbain “Noailles” et “Coeur Belle-de-Mai”
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Programme Partenarial d'Aménagement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 à la concession d'aménagement "Intervention multisites" passée avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence concernant le recyclage d'immeubles dégradés
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention conclue avec la Maison de l'Emploi Ouest Provence relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'exercice 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'aménagement de l'opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Rapport d'activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Abrogation de l'adoption du compte administratif 2023 - Budgets annexes Crématoriums Métropole
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
La Métropole des transitions - Rapport Annuel de Développement durable portant sur l'année 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application de l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SEM Façonéo - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé