Délibérations

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société anonyme à directoire et à conseil de surveillance dénommée "SURAVENIR" d'une emprise de terrain de 272m2 issue de la parcelle cadastrée 849 H161 située 140, avenue Viton à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du premier avenant à la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2020-2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Rapports annuel d'activités et des comptes de résultat de l'exercice 2020 du délégataire de service public pour l'animation et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage du Territoire du Pays d'Aix et du Pays Salonais

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en développement économique avec la commune de Gignac-la-Nerthe et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA) sur le site de la zone d'activités des Aiguilles

Résumé

Rapporteur :

Objet

Clôture de la convention de mandat relative à la réalisation des travaux de restructuration et de modernisation du Marché d'Intérêt National des Arnavaux - Quitus de la mission confiée à la SPL Soleam et reddition des comptes

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gérard GAZAY

Objet

Réhabilitation de la zone d'activités de Plan-de-Campagne - Modification du programme de travaux et approbation de l'avenant n°2 à la convention d'aménagement du chemin des Rigons avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération Garde Régionale Forestière - année 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Réitération de garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée dans le cadre des réaménagements de dettes souscrites auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Demande de subvention de fonctionnement Opération Grand Site (OGS) 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation de la fusion entre les associations ARDEPI et CIRAME - Reprise de la subvention attribuée en 2020 à CRIIAM

Résumé