Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de La Destrousse - Approbation du dossier de révision générale
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'épad Ouest Provence au 31 décembre 2020
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Créations, définitions, ajustements et modifications d'emplois dans le cadre des besoins des services
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2021
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence à la société ENSUA d'une emprise de terrain déclassée du domaine public de voirie nécessaire au remembrement de trois lots à bâtir de la ZAC des Aiguilles à Gignac-la-Nerthe
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'échanges de données géographiques et statistiques avec la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Principe d'acquisition d'une emprise de terrain issue de la parcelle cadastrée 853 A0056 située boulevard Schloesing à Marseille 9ème arrondissement propriété de l'Etat et utilisée par le Ministère des Armées, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway
Résumé