Délibérations

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Programmation supplémentaire des achats pour l'année 2011

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds de concours 2011 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extentions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Communes de Cabriès, du Puy Sainte Réparade, du Puyloubier (2 opérations), de Châteauneuf le Rouge, de Saint-Cannat et de Jouques (acquisition foncière)

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du Parc Relais en silo du Krypton et de l'ouvrage de franchissement de l'A8 - Attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre (article 35.7 du Code des marchés publics)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

PRODAS - Attribution d'une subvention à une association sportive et validation d'une convention d'objectifs type

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Avenant n°3 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de la Chapelle des Pénitents Blancs - N° A7150

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Marchés relatifs à la valorisation du bois issu des déchèteries communautaires - Lot n°1 : secteur nord et lot n°2 : secteur sud - N°11M017 et 11M018

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction des déchèteries de la Roque d'Anthéron, des Pennes Mirabeau et de Meyrargues – Forfait définitif de rémunération – CEREG - N° 1TL06MPA0009

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Georges CRISTIANI

Objet

Autorisation de signer un accord cadre relatif à la conception graphique, l'exécution et la mise en page des divers supports de communication de la CPA - N° 11AC003

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Georges CRISTIANI

Objet

Marchés relatifs à la distribution de documents - Lots 1, 2, 3 et 4 - N° 11M091 à 11M094

Résumé

Commande publique